Une grossesse en cours lors de la souscription d'un contrat prévoyance est-elle systématiquement exclue ?

Un contrat prévoyance, comme tout contrat, dispose de conditions générales qui précisent le fonctionnement du contrat. Les femmes enceintes lors de la souscription de leur contrat prévoyance voyaient leur grossesse en cours systématiquement exclue de toute prise en charge par de nombreux contrats de prévoyance alors que d’autres contrats acceptent de prendre en charge si nécessaire une grossesse en cours lors de la souscription d'un contrat prévoyance, si celle-ci devenait pathologique.

Par conséquent, la grossesse en cours qui nécessiterait après souscription un congé pathologique de grossesse sera couverte par l'assureur si prévu au contrat. En revanche même si la grossesse en cours n'est plus systématiquement exclue du contrat prévoyance, elle peut cependant être soumise à des conditions de prise en charge particulière et aussi après un délai d'attente par exemple. Celui-ci peut ne pas être prévu, ce qui implique une prise en charge immédiate ou varier d'un contrat à l'autre en terme de durée. Il faudra impérativement vérifier cette donnée avant toute souscription.

D'autre part certains contrats prévoyance prévoient des restrictions quant à la prise en charge des grossesses pathologiques qui ne seront prises en charge que dans des cas précis et notés dans la notice d’information du contrat, comme par exemple si consécutif à :

 - un cerclage,

- une menace d'accouchement prématuré nécessitant un traitement par béta2 mimétique, un traitement progestatif ou des traitements médicamenteux équivalents,

- un décollement placentaire authentifié par échographie,

- une souffrance fœtale,

- des métrorragies,

- une pathologie du placenta,

- une môle hydatiforme, un choriocarcinome,

- une pathologie du liquide amniotique.

Tout ceci est précisé dans la notice d'information et devra être vérifié.

Pour en savoir plus, n'hésitez pas à contacter l'un de nos technicien spécialisé. De par ses compétences, il sera à même de répondre à l'ensemble de vos questions et pourra également vous proposer l'envoi d'une étude comparative de prévoyance personnalisée.